Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEBOUT
LA LORRAINE DEBOUT

Numéro de dépôt :
92427274
Date de dépôt :
15/07/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/07/2002

Présentation de la marque DEBOUT

Déposée le 15 juillet 1992 par LA LORRAINE DEBOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEBOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est LA LORRAINE DEBOUT, domicilié(e) 21 rue du CHANOINE JACOB, 54000 NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur Michel SUSSET LA LORRAINE DEBOUT - France.

La marque DEBOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBOUT est expirée depuis le 15 juillet 2002.

LA LORRAINE DEBOUT a également déposé les autres marques suivantes : LA LORRAINE DEBOUT


LA LORRAINE DEBOUT - 21 rue du CHANOINE JACOB, 54000 NANCY - France


Docteur Michel SUSSET LA LORRAINE DEBOUT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès